- Calendrier des séances ordinaire pour 2022
- 11 janvier
- 08 février
- 08 mars
- 12 avril
- 10 mai
- 14 juin
- 12 juillet
- 09 août
- 13 septembre
- 04 octobre
- 08 novembre
- 13 décembre
Ces séances se tiendront au centre communautaire Le Ripierrois et débuteront à 19h30.
Projets de règlements
Règlement 506-22 modifiant le zonage
Règlement 500-21 usage conditionnel
Règlement 496-21 projet PAE Perthuis
Règlement 495-21 1er projet lotissement
Règlement 494-21 1er projet zonage ( révisé)
Reglement_475-18_GestionContractuelle
AUDIOS séances conseil 2021-2022
AUDIO SÉANCE EXTRAORDINAIRE 24 mars 2021
Procès-verbaux
Les procès verbaux des séances du conseil de la municipalité de Rivière-à-Pierre depuis les élections de novembre 2013 sont listés ci-dessous (fichiers PDF). Pour tout procès-verbal antérieur, veuillez communiquer au 418-323-2112 poste 0.
Calendrier des séances ordinaire pour 2022
- 11 janvier
- 8 février
- 8 mars
- 12 avril
- 10 mai
- 14 juin
- 12 juillet
- 9 août
- 13 septembre
- 4 octobre
- 8 novembre
- 13 décembre
Ces séances se tiendront au centre communautaire Le Ripierrois et débuteront à 19h30.
Projets de règlements
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Procès-verbaux
Les procès verbaux des séances du conseil de la municipalité de Rivière-à-Pierre depuis les élections de novembre 2013 sont listés ci-dessous (fichiers PDF). Pour tout procès-verbal antérieur, veuillez communiquer au 418-323-2112 poste 0.
Procès Verbaux 20202020-12-16 séance extraordinaire2020-12-08 séance ordinaire2020-11-10 séance ordinaire2020-10-06 séance ordinaire2020-09-29 séance extraordinaire2020-09-08 séance ordinaire2020-08-11 séance ordinaire2020-07-14 séance ordinaire2020-06-09 séance ordinaire2020-05-12 séance ordinaire2020-04-14 séance ordinaire2020-03-10 séance ordinaire2020-02-11 séance ordinaire2020-01-14 séance ordinaire
2019-12-17 Séance extraordinaire2019-12-10 Séance ordinaire2019-11-12 Séance ordinaire2019-10-08 Séance ordinaire
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