Urbanisme et comité environnement

Vente de garage 2019 : Les ventes de garage sont permises les 18-19-20 mai 2019, les 27 et 28 juillet et finalement le 31 août et les 1-2 septembre 2019. En dehors de ces dates, aucune vente de garage n’est permise et vous ne pouvez pas laisser des objets à vendre sur le bord de la rue.

Des projets?

Vous avez un projet? Un permis est nécessaire pour l’ajout de bâtiment, la réparation d’une construction, l’installation de clôture, etc.. Nous vous invitons à communiquer avec le service d’urbanisme ou consulter nos dépliants informatifs avant de débuter vos travaux.  Les règlements d’urbanisme se retrouvent plus bas dans la page.

Un rappel: tous les travaux en bande riveraine doivent obtenir l’approbation de l’inspecteur, avant leur réalisation, par le dépôt d’une demande de certificat d’autorisation. N’hésitez pas à communiquer avec nous à: permis@riviereapierre.com

Dépliants informatifs (construction, installation septique, etc.)

Agrandissement Zone inondable

Agrandissement

Bâtiment complémentaire

Construction neuve

La bande riveraine

Installation septique

Les Bourgs de Perthuis

Piscines résidentielles

Roulottes, caravanes, autocaravanes et tentes-roulottes

 

 Formulaires de demande de permis

Permis Bâtiment principal

Permis Bâtiment Secondaire

Permis Agrandissement

Permis Rénovation

Permis Démolition

C.A. Rive et littoral

C.A Piscine

Cartographie

La cartographie de la municipalité,  le nom des propriétaires et le zonage sont disponibles à la page suivante:  http://cartographie.portneuf.com/public_web/

Règlements fréquemment consultés

Ce document de référence se veut un résumé où l’on retrouve les règlements les plus souvent requis. En aucun temps, ce guide ne doit servir d’interprétation, le texte original prévaut. Cet abrégé a pour but de vous faire connaître les étapes et normes à respecter et peut-être vous éviter d’engager des frais inutiles.


RMU

Règlement uniformisé numéro RMU-2016 relatif à la sécurité et à la qualité de vie: Règlement uniformisé  (RMU-2016)


Règlements d’urbanisme en vigueur

Règlement de zonage Rivière-à-Pierre refondu 08-2018

432-14 Règlement relatif à l’administration des règlements d’urbanisme

433-14 Règlement de construction

434-14 Règlement de lotissement

437-14 Usages conditionnels


Comité environnement

Voici un bon petit documentaire sur la protection des lacs, pour environ 20 minutes de votre temps. Ce vidéo a été réalisé par l’Association des propriétaire du lac Sept-Îles.

Pour un complément d’information, le document suivant est un diaporama présenté par La CAPSA (organisme de bassin versant des rivières Ste-Anne, Portneuf et du secteur de la Chevrotière).  : diaporama-pour-riverainsCAPSA

La Coalition pour une navigation responsable et durable a mis en ligne un sondage afin d’influencer Transport Canada à l’adresse suivante: https://docs.google.com/forms/d/1Atz-Hp7fhUN8NbimPyIJUywsy7vR24W6g5YXoCqoPA0/viewform?ts=5b17cc63&edit_requested=true

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les liens internets suivants :

http://www.rappel.qc.ca/images/stories/food/arbustes.pdf : Types d’arbustes et plantes grimpantes suggérés pour revitaliser les bandes riveraine.

http://banderiveraine.org/ : Site complet donnant tout genre d’information sur les bandes riveraines : définition, plantation, type de végétaux, autres outils, etc…

http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/rives/guide-interpretationPPRLPI.pdf : Règlementation  – Guide d’interprétation de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables du MDDELCC